Contactez-Nous
logo staps
Logo C3D


Actualité C3D

Fiches
RNCP

Nos
Annuaires


Sommes
Nous?

  • Le Conseil d'Administration
  • Le Conseil est élu par les membres de la Conférence, il choisi son Président.

    Le Bureau du CA

    Président
    dd
    Didier DELIGNIERES
    UFR STAPS de Montpellier



    Vice-Président
    lc
    Lionel CROGNIER
    UFR STAPS de Dijon
    Vice-Président
    aj
    Arnaud JAILLET
    Faculté des Sciences du Sport d'Amiens
    Vice-Président
    vy
    Yannick VANPOULLE
    UFR STAPS de Lyon
    Secrétaire général
    mathe
    Philippe MATHÉ
    Institut de Formation en Education
    Physique et en Sport d'Angers
    Secrétaire général adjoint
    hr
    Hugues ROLAN
    Département STAPS de Bobigny
    Trésorière
    schwartz
    Michèle SCHWARTZ-MEREY
    Faculté des Sciences du Sport
    de Nancy



    Les Administrateurs
    bp
    Pierre BAZZAVANO
    Département STAPS de Chambéry
    td
    Tarak DRISS
    UFR STAPS de Paris Ouest
    Nanterre La Défense
    fargeas-gluck
    Marie-Agnès FARGEAS-GLUCK
    Département STAPS de Limoges
    ch
    Claude HERTOGH
    UFR STAPS de Guadeloupe




    gp
    Guillaume PENEL
    Faculté des Sciences du Sport
    et de l'EP de Lille
    ap
    Aurélien PICHON
    Faculté des Sciences du Sport de Poitiers
    thon
    Bernard THON
    Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain de Toulouse
    gv
    Guy VERSCHAVE
    Département STAPS
    de Calais




    zh
    Hassane ZOUHAL
    UFR APS de Rennes
    pd
    Paul DELAMARCHE
    Président honoraire














  • Annuaire des Membres de la C3D
  • Sont membres de droits, les doyens et les directeurs des structures STAPS.

    Les Membres de la C3D
    Ville : Composante
    Doyens/Directeurs
    e-mail
    Ville : Composante
    Doyens/Directeurs
    e-mail
    ajAmiens
    Faculté des  Sciences du Sport

    Arnaud JAILLET
    matheAngers
    Institut de Formation en EP et en Sport d'Angers

    Philippe MATHE
    nottinAvignon
    UFR STAPS

    Stéphane NOTTIN
    tordiBesançon
    UPFR des Sports

    Nicolas TORDI
    morlierBordeaux
    Faculté des Sciencesdu Sport et de l'EP

    Julien MORLIER
    guerinBrest
    Faculté des Sciences du Sport et de l'Education

    Jérôme GUERIN
    prioux(ex. antene de Cachan) Rennes
    ENS de Rennes

    Jacques PRIOUX
    gauthierCaen
    UFR STAPS

    Antoine GAUTHIER
    verschaveCalais
    Département STAPS

    Guy VERSCHAVE
    rpCergy-pontoise
    Ecole Supérieure des Métiers du Sport (ILEPS)

    Philippe ROUDEN
    bavazzanoChambéry
    Département STAPS

    Pierre BAVAZZANO
    doreClermont-Ferrand
    UFR STAPS

    Nasser HAMMACHE
    giovannoniCorte
    Département STAPS

    Céline GIOVANNONI
    crognierDijon / Le Creuzot
    UFR STAPS

    Lionel CROGNIER
    cottinEvry
    Département STAPS

    Philippe LOPES
    varraineFont Romeu / Perpignan
    Département STAPS

    Grégory DOUCENDE
    benoitGrenoble
    UFR STAPS

    Jean Philippe HEUZÉ
     fanouilletLe mans
    Département STAPS

    Patrick FANOUILLET
    vialeLe Tampon
    Département STAPS

    LECUYER Philippe
    cabyLievin
    Faculté des Sports et de l'EP

    Isabelle CABY
    penelLille
    Faculté des Sciences du Sport et de l'EP

    Guillaume PENEL
    fargeas-gluckLimoges / Brives
    Département STAPS

    Marie-Agnès FARGEAS-GLUCK
    vanpoulleLyon
    UFR STAPS

    Yannick VANPOULLE
    collinetMarnes la Vallée
    UFR STAPS

    Cécile COLLINET
    bertonMarseille
    Faculté des Sciences du Sport

    Eric BERTON
    hainautMetz
    Département STAPS

    Jean-Philippe HAINAUT
    delignieresMontpellier
    UFR STAPS

    Didier DELIGNIERES
    schwartzNancy
    Faculté des Siences du Sport

    Michèle SCHWARTZ-MEREY
    guevelNantes
    UFR STAPS

    Arnaud GUEVEL
    colsonNice
    Faculté des Sciences du Sport

    Serge COLSON
    videNouméa
    Département Sciences et Techniques

     
    toumiOrleans
    UFR Collegium Sciences et Techniques

    Hechmi TOUMI
    collardParis Descartes
    UFR STAPS

    Luc COLLARD
    maquetParis Est - Creteil
    Département STAPS

    Thierry MAQUET
    rolanParis Nord - Bobigny
    Département STAPS

    Hugues ROLAN
    drissParis Ouest - Nanterre la Défense
    UFR STAPS

    Tarak DRISS
    lescanffParis Sud - Orsay
    UFR STAPS

    Christine LE SCANFF
    margnesPau / Tarbes
    Département STAPS

    Eric MARGNES
    hertoghPointe-à-Pitre
    UFR STAPS

    Claude HERTOGH
    pichonPoitiers
    Faculté des Sciences du Sport

    Aurélien PICHON
    letellierReims
    UFR STAPS

    William BERTUCCI
    zouhalRennes
    UFR APS

    Hassane ZOUHAL
    amansRodez
    Département STAPS

    Christine AMANS-PASSAGA
    leroyRouen
    Faculté des Sciences du Sport et de l'EP

    Régis THOUVARECQ
    lapoleSaint-Etienne
    Département STAPS

    Thomas LAPOLE
    saintmartinStrasbourg
    Faculté des Sciences du Sport

    Jean SAINT-MARTIN
    peronToulon
    UFR STAPS

    Jean-Paul PÉRON
    thonToulouse
    Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain

    Bernard THON
    ESBValenciennes
    Faculté des Sciences et des Métiers du Sport

    Emilie SIMONEAU-BUESSINGER
    videVersailles
    Département STAPS

     


  • Statuts & Règlement Intérieur
  • Statuts de la C3D

    Article 1

    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 intitulée :
    Conférence des Directeurs d'Unités, de Départements ou de Divisions de Formation et de Recherche en Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives des Universités Françaises, dite Conférence des Directeurs d'UFR STAPS ou C3D.
    Cette association regroupe les responsables des structures (UFR, Départements, Instituts, Ecoles, Pôles Disciplinaires,...) organisant dans les universités françaises des formations relevant des Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives. Ces formations renvoient aux diplômes LMD relevant des mentions STAPS du Cadre National des Formations, aux diplômes professionnels (DEUST et Licences professionnelles) ouverts dans le domaine des métiers du sport et de l'activité physique, ainsi qu'aux Masters « Métiers de l'Education, de l'Enseignement et de la Formation » dans le cadre de leurs parcours dédiés à la formation des enseignants d'Education Physique et Sportive.

    Article 2 : Cette association a pour But

    1. de coordonner les actions concertées que souhaitent mener en commun les structures STAPS définies à l'article 1, et servir d'interlocuteur auprès des instances ministérielles et des grands organismes concernés par les Activités Physiques et Sportives.
    2. de représenter les formations universitaires françaises au sein du Réseau Européen des Instituts en Sciences du Sport (REISS) et favoriser les échanges internationaux en STAPS.
    3. de représenter les structures STAPS au sein du Conseil National du Sport Universitaire (CNSU) et auprès de la Fédération Française du Sport Universitaire.
    4. d'apporter un soutien aux structures de Formation et de Recherche en STAPS pour les vagues d'accréditation, les contrats quinquennaux ou pour toute situation particulière.
    5. d'organiser des regroupements, des manifestations et diffuser tous documents qui permettent une meilleure observation de l'activité de la Filière STAPS, et favorisant un suivi du développement de la Formation et de la Recherche dans le domaine des Sciences du Sport.

    Article 3

    Sa durée est illimitée.
    Le siège social est fixé à l'adresse de la composante STAPS dirigée par le président en exercice.
    Il peut être modifié par décision du Conseil d'Administration ratifiée par l'Assemblée Générale.

    Article 4

    L'association se compose de membres actifs qui sont tenus de renouveler chaque année leur adhésion lors du paiement de la cotisation.

    Article 5

    Les personnes pouvant adhérer en tant que membres actifs sont les directeurs des structures décrites à l'article 1 des présents statuts :
    1. les directeurs d'UFR STAPS élus conformément à la loi d'orientation sur l'Enseignement supérieur.
    2. les directeurs de Département, Ecole, Institut, ou tout autre structure dédiée à la Formation et la Recherche en STAPS, élus ou désignés conformément aux statuts de leur université de rattachement.
    3. les administrateurs d'UFR, de Département ou de Division STAPS désignés par le Président de leur université de rattachement en l'absence de Directeur élu.

    Article 6 : Refus d'Adhésion et Radiation

    Sur proposition du CA, l'association peut refuser l'adhésion annuelle d'un membre dont le statut ne correspond à aucune des situations mentionnées à l'article précédent ou qui ne sont pas conformes au règlement intérieur.
    La radiation peut également être prononcée en cours d'année par l'Assemblée Générale en cas de manquement grave de l'un de ses membres, suite à une procédure précisée par le règlement intérieur.

    Article 7 : Les ressources de l'Association se composent


    Article 8

    L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration élu par l'Assemblée Générale. Le nombre des membres est fixé à 1/3 au maximum du nombre de composantes existantes. La durée de mandat est de 2 ans. Le mandat est immédiatement renouvelable.
    Pour être membre du Conseil d'Administration, être électeur et éligible, il faut être membre actif à jour de la cotisation annuelle.

    Article 9

    Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Bureau, comprenant au minimum :
    La durée des mandats des membres du bureau est de deux ans. Les mandats sont immédiatement renouvelables. Le cumul est autorisé sauf pour la fonction de trésorier qui n'est pas compatible avec les fonctions de Président ou de Vice Président.
    L'élection du Président est soumise à l'Assemblée générale pour approbation. Si le Président est désavoué par l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration procède à une nouvelle élection en son sein.
    Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. A ce titre, il est habilité à ester en justice, toutefois il ne pourra entreprendre une telle action qu'après délibération du Bureau de l'Association.

    Article 10 : Réunion du Conseil d'Administration

    Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou à la demande d'un tiers au moins de ses membres.
    Il décide de son ordre du jour et peut inviter toute personne, membre ou non de l'association, à participer à ses travaux avec voix consultative.
    Il se prononce sur l'admission des adhérents ainsi que sur la nature et la durée des missions qui sont confiées à des membres de l'Association.
    Il peut également confier des missions à des personnes extérieures ou à des membres actifs de l'Association ; dans ce cas les « chargés de mission extérieurs» participent aux travaux de l'Association avec voix consultative.

    Article 11 : Réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire et Quorum

    Sur proposition du Président, elle peut inviter à ses travaux toute personne susceptible de contribuer à son information. Ces invités siègent avec voix consultative.
    Pour que l'Assemblée Générale puisse valablement délibérer, les membres actifs qui la composent doivent représenter la majorité absolue des adhérents.

    Article 12

    Lorsqu'un siège au Conseil d'Administration est vacant, le Président organise l'élection dès la prochaine Assemblée Générale.
    L'Assemblée Générale élit des membres du Conseil d'Administration au scrutin secret majoritaire uninominal à deux tours sur la base des membres présents. La majorité absolue des membres de l'Assemblée Générale est requise, aux 2 tours, pour être élu au Conseil d'Administration.

    Article 13

    Pour tous les votes sur des points figurants à l'ordre du jour de l'Assemblée générale, excepté l'élection de membres du CA, les procurations sont autorisées. Toutefois chaque membre présent ne peut être porteur que d'un mandat.
    Pour l'élection de membres du CA, il n'y a pas de procuration et seuls les électeurs présents sont admis à se prononcer.

    Article 14 : Réunion de l'Assemblée Générale extraordinaire

    A la demande de la moitié plus un des membres actifs, le Président doit convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.

    Article 15 : Règlement Intérieur

    Le Conseil d'Administration peut décider l'élaboration d'un règlement intérieur. Celui-ci doit être approuvé par l'Assemblée Générale.

    Article 16 : Modification des statuts et Dissolution

    Toute modification des statuts de l'Association doit être approuvée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale. Il en est de même pour la dissolution de l'association. Dans ce dernier cas, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

    Existence juridique de l'association :

    Règlement Intérieur de la C3D

    1. Séminaires de la C3D

    La C3D organise régulièrement des séminaires, regroupant les représentants de toutes les structures STAPS. L'ordre du jour des séminaires de la C3D est arrêté par le Conseil d'Administration.

    Les objectifs des séminaires sont les suivants :

    • Permettre les échanges entre directeurs des différentes structures STAPS
    • Diffuser les informations relatives aux STAPS à toutes les structures concernées
    • Réfléchir collectivement sur les orientations politiques de la C3D
    • Mettre en oeuvre les décisions de la C3D

    Lors de ces séminaires, chaque structure peut être représentée par son directeur ou son représentant. Le directeur (ou son représentant) peut être accompagné s'il le souhaite de tout collaborateur de son choix.
    Les participants aux séminaires de la C3D émettent des propositions, validées par vote à la majorité. Chaque structure représentée et à jour de son abonnement aux productions de la C3D participe avec voix délibérative au scrutin (une voix par structure). Il n'y a pas de procuration de vote lors des séminaires. Les propositions du séminaire sont ensuite soumises au Conseil d'Administration pour validation définitive.
    Ces dispositions et les statuts de la C3D assurent que tout adhérant dispose des mêmes droits au sein de la Conférence, quelle que soit la structure qu'il représente. Ellesrenforcent également le rôle du Conseil d'Administration, instance de gouvernement de la Conférence.

    2. Conseil d'administration

    Les mandats des administrateurs sont de deux ans. Ils sont immédiatement renouvelables, sans limitation. Cette disposition vise à ne pas interrompre de manière arbitraire l'investissement des administrateurs sur leurs missions.
    Chaque administrateur est en charge de missions particulières, déterminées par le Conseil. Lors de chaque élection, le Conseil d'Administration informe l'Assemblée Générale sur les missions des administrateurs, leur évolution et les éventuels besoins. Les candidats doivent présenter une profession de foi justifiant leur candidature aur egard des besoins exprimés par le Conseil. Lors de chaque élection les candidatures sortantes et les candidatures nouvelles sont traitées en stricte égalité.
    Tout administrateur doit pouvoir être révoqué par l'assemblée générale au terme de son mandat courant.

    3. Election du président

    Le président est élu par le Conseil d'Administration et son élection doit être approuvée par l'Assemblée Générale. Cette approbation correspond à un vote de confiance vis-à-vis du président.
    Le mandat du président est lié à son mandat d'administrateur. Au terme de son mandat d'administrateur, il peut s'il le désire candidater pour un renouvellement de son mandat au sein du Conseil. Le Conseil d'Administration procède ensuite en son sein à une nouvelle élection du président. Le mandat de président est immédiatement renouvelable,sans limitation.

    4. Adhésion à la C3D

    L'évolution du paysage universitaire fait émerger des situations locales extrêmement diversifiées. L'article 6 des Statuts énonce que « sur proposition du CA, l'association peut refuser l'adhésion annuelle d'un membre dont le statut ne correspond à aucune des situations mentionnées à l'article précédent ou qui ne sont pas conformes au règlement intérieur ». Deux principes peuvent être retenus : 

    1. Les structures adhérant à la C3D doivent avoir pour mission principale la formation et la recherche dans le domaine des STAPS
    2. Afin de maintenir les cohérences politiques locales, une structure de formation ne peut solliciter qu'une seule adhésion à la C3D.

    Comme précisé à l'article 6 des Statuts, l'Assemblée Générale peut procéder à la radiation de structures ne satisfaisant pas ou plus ces critères. Dans la mesure où tout adhérant dispose des mêmes droits au sein de la Conférence, il appartient à l'Assemblée Générale de réguler sa composition.





    HTML5 - CSS3 - 1440x900
    Optimisé : Safari, Firefox & Chrome

    Màj : 02/2016

    logoC3D